Système pour mélanger des fibres
Brevet européen · EP0554280 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0554280
- Numéro de demande
- EP91917763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 1991
- Publié
- 11 août 1993
- Délivré
- 3 août 1994
- Radié
- 31 oct. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04H 1/70 (2006.01)D04H 13/00 (2006.01)A61F 13/15 (2006.01)
- Priorité
- US A 603336 25.10.1990
- Demande PCT
- PCT/US1991/007229 01.10.1991
- Publication PCT
- WO1992/007985 14.05.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
- 15 déc. 1995
Transféré
- Titulaire
- Absorbent Products, Inc., 840 S.E. Main Street, Simpsonville/SC, Etats-Unis d'Amérique → Weyerhaeuser Company, Tacoma (WA), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995
- 15 sept. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Inventeur
Hebbard, Carl
Federal Way, WA 98023, US
Perdelwitz, Lee E., jun.
Tacoma, WA 98406, US
Gaddis, Paul G.
Renton, WA 98056, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.