Betonrohr mit einem Spitz- und Muffenende
Brevet européen · EP0556533 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0556533
- Numéro de demande
- EP92810127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 1992
- Publié
- 25 août 1993
- Délivré
- 29 mai 1996
- Radié
- 29 mai 1996
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F16L 58/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 oct. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 31 mai 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Scheuermattweg 29, CH-3043 Uettligen
D-72505 Krauchenwies, DE
Inventeur
CH-3043 Uettligen
D-72505 Krauchenwies, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.