Arbeitszylinder

Brevet européen · EP0556588 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0556588
Numéro de demande
EP93100982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 1993
Publié
25 août 1993
Délivré
12 mars 1997
Radié
21 janv. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F15B 15/20 (2006.01)
F15B 11/06 (2006.01)
Priorité
DE 9201972 U 15.02.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.01.2013

  2. 5 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 05.03.2011

  3. 13 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  4. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

BÜMACH ENGINEERING INTERNATIONAL B.V.

Baander 61R, 7811 HH Emmen, NL

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Büter, Josef

W-4472 Haren 2, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.