ANTRIEB FÜR EINE KÄMMASCHINE

Brevet européen · EP0558719 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0558719
Numéro de demande
EP92919324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1992
Publié
8 sept. 1993
Délivré
30 juil. 1997
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 19/08 (2006.01)
Priorité
CH 2801/91 20.09.1991
Demande PCT
PCT/CH1992/000190 18.09.1992
Publication PCT
WO1993/006275 01.04.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, Postfach 290, CH-8406 Winterthur

Inventeur

CLEMENT, Heinz

CH-8406 Winterthur

EICHENBERGER, Hansulrich

CH-8406 Winterthur

WUEST, Oliver

CH-8472 Seuzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.