Einsatzteil für einen Schacht
Brevet européen · EP0559670 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0559670
- Numéro de demande
- EP91919602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 1991
- Publié
- 15 sept. 1993
- Délivré
- 12 avr. 1995
- Radié
- 31 oct. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02D 29/14 (2006.01)
- Priorité
- AT A 2392/90 26.11.1990
- Demande PCT
- PCT/AT1991/000114 23.10.1991
- Publication PCT
- WO1992/009753 11.06.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 31 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Horst Guggemos
Graz, AT
Inventeur
Guggemos, Horst
A-8043 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.