ÜBERDECKTE ZUSAMMENSETZUNG MIT SCHNELLER FREISETZUNG

Brevet européen · EP0559897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0559897
Numéro de demande
EP92902495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 1991
Publié
15 sept. 1993
Délivré
4 mars 1998
Radié
4 mars 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 9/50 (2006.01)
A61K 9/28 (2006.01)
Priorité
JP 336057/90 30.11.1990
Demande PCT
PCT/JP1991/001594 20.11.1991
Publication PCT
WO1992/009275 11.06.1992
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 13 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Yamanouchi Pharmaceutical Co. Ltd.

YAMANOUCHI PHARMACEUTICAL CO. LTD.

No. 3-11 Nihonbashi-Honcho, 2-chome Chuo-ku, Tokyo 103, JP

Inventeur

SHIOZAWA, Hiroyoshi, 15-4, Surugadai 3-chome

Shizuoka 426, JP

SUGAO, Hiroya, 6-3, Tanuma 1-chome

Shizuoka 426, JP

YAMAZAKI, Shigeru, 701, Uchiseto

Shizuoka 426, JP

YANO, Katsuhiko, 703-18, Kogawa

Shizuoka 425, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.