Handumreifungsvorrichtung
Brevet européen · EP0560082 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0560082
- Numéro de demande
- EP93102304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 13 févr. 1993
- Publié
- 15 sept. 1993
- Délivré
- 3 janv. 1996
- Radié
- 29 févr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 13/18 (2006.01)
- Priorité
- US 849180 10.03.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 mars 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Drabarek, Peter
Chicago, Illinois 60630, US
Figiel, Janusz
Mount Prospect, Illinois 60056, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.