Bekleidungsstück

Brevet européen · EP0560376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0560376
Numéro de demande
EP93104034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1993
Publié
15 sept. 1993
Délivré
18 juin 1997
Radié
31 mars 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/12 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
Priorité
DE 4207931 12.03.1992
DE 4235168 19.10.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  2. 30 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Rotecno AG

ROTECNO AG

Steinstrasse 35, CH-8045 Zürich

Inventeur

Duncan, John A.

Glenrothes, Scotland KY6 2QB, GB

Patel, Suresh R., Dr.

Dalgety Bay, Scotland KY11 5YL, GB

Wiedner, Günther, Dr.

D-82402 Seeshaupt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.