Agent "builder" à base de silicate et d'un produit minéral

Brevet européen · EP0561656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0561656
Numéro de demande
EP93400359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1993
Publié
22 sept. 1993
Délivré
23 juil. 1997
Radié
23 juil. 1997
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C11D 3/08 (2006.01)
Priorité
FR 9203350 20.03.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 14 avr. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  3. 29 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  4. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Chimie

RHONE-POULENC CHIMIE

25, Quai Paul Doumer, 92408 Courbevoie Cédex, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Boittiaux, Patrick

F-94160 Saint Mande, FR

Joubert, Daniel

FR-60500 Vineuil Saint Firmin, FR

Taquet, Pascal

F-60340 Villiers sous Saint Leu, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.