Spülkastenanlage
Brevet européen · EP0562552 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0562552
- Numéro de demande
- EP93104762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 1993
- Publié
- 29 sept. 1993
- Délivré
- 18 juin 1997
- Radié
- 18 juin 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E03D 1/14 (2006.01)E03D 5/09 (2006.01)
- Priorité
- AU PL1494/92 24.03.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
- 30 juin 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
CHELCHOWSKI, David
South Australia 5016, AU
WOOLDRIDGE, Colin William
South Australia 5110, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.