Gasturbinenanlage

Brevet européen · EP0563520 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0563520
Numéro de demande
EP93101051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 1993
Publié
6 oct. 1993
Délivré
26 mars 1997
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 7/18 (2006.01)
Priorité
DE 4210544 31.03.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 27 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

ASEA BROWN BOVERI AG

Haselstrasse 16, 5401 Baden

Inventeur

Althaus, Rolf, Dr.

CH-9230 Flawil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.