Phenylessigsäureester und ihre Anwendungen
Brevet européen · EP0564405 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0564405
- Numéro de demande
- EP93810209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 1993
- Publié
- 6 oct. 1993
- Délivré
- 16 juil. 1997
- Radié
- 31 mars 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 309/12 (2006.01)C07D 307/20 (2006.01)G03F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 1054/92 01.04.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 31 juil. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.