Brandmeldeanlage
Brevet européen · EP0564900 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0564900
- Numéro de demande
- EP93104837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 1993
- Publié
- 13 oct. 1993
- Délivré
- 7 mai 1997
- Radié
- 31 mars 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 26/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 133065/92 09.04.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 15 mai 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Ishii, Kenji, c/o Nohmi Bosai Ltd.
Chiyoda-ku, Tokyo 102, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.