Expression intégrative de gènes de microorganismes de qualité alimentaire

Brevet européen · EP0564965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0564965
Numéro de demande
EP93105303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1993
Publié
13 oct. 1993
Délivré
17 oct. 2001
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/74 (2006.01)
C12N 1/21 (2006.01)
A23C 9/123 (2006.01)
*C12N 1/21 (2006.01)
Priorité
EP 92105973 07.04.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Knol, Jan

NL-9726 Groningen, NL

Marciset, Olivier

CH-1004 Lausanne

Mollet, Beat

CH-1074 Mollie-Margot

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.