Frässchneideinsatz

Brevet européen · EP0566085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0566085
Numéro de demande
EP93106062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1993
Publié
20 oct. 1993
Délivré
28 févr. 1996
Radié
30 avr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23C 5/20 (2006.01)
Priorité
IL 101636 17.04.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

ISCAR LIMITED

P.O. Box 11, Migdal Tefen 24959, IL

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Satran, Amir

Kfar havradim 24960, IL

Smilovici, Carol

Acre 24404, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.