Kniegelenkorthese

Brevet européen · EP0567673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0567673
Numéro de demande
EP92107261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 1992
Publié
3 nov. 1993
Délivré
5 juil. 1995
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 15 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Otto Bock Orthopädische Industrie Besitz- und Verwaltungs-

Kommanditgesellschaft Industriestrasse, D-37115 Duderstadt, DE

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

Grifka, I., Dr. med.

W-4630 Bochum, DE

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