Feuerwehrfahrzeug
Brevet européen · EP0569348 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0569348
- Numéro de demande
- EP93890087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 1993
- Publié
- 10 nov. 1993
- Délivré
- 6 déc. 1995
- Radié
- 30 avr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62C 27/00 (2006.01)A62C 39/00 (2006.01)B60P 3/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 928/92 07.05.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 29 févr. 1996
Adresse modifiée
- Titulaire
- ROSENBAUER, INTERNATIONAL GMBH, Paschinger Strasse 90, A-4060 Leonding, Autriche → Rosenbauer International, Aktiengesellschaft, Paschinger Strasse 90, Leonding, Autriche
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996
- 29 févr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. W. Steudtner, Lindenhof 5, Hegnau, 8604 Volketswil
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Hochdanninger, Franz
A-4821 Lauffen, AT
Pehersdorfer, Helmut
A-4081 Hartkirchen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.