Ventildiagnosesystem mit zusätzlicher Wandlerbox
Brevet européen · EP0569375 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0569375
- Numéro de demande
- EP92901318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 1991
- Publié
- 18 nov. 1993
- Délivré
- 13 sept. 1995
- Radié
- 13 sept. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16K 37/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 647915 30.01.1991
- Demande PCT
- PCT/US1991/008278 08.11.1991
- Publication PCT
- WO1992/014087 20.08.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996
- 15 nov. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Mutchler, John Howard
Wethersfield, CT 06109, US
Marriott, William David
Ellington, CT 06029, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.