Kochmulde
Brevet européen · EP0570669 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0570669
- Numéro de demande
- EP93102989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 1993
- Publié
- 24 nov. 1993
- Délivré
- 18 juin 1997
- Radié
- 29 févr. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24C 15/14 (2006.01)H05B 3/74 (2006.01)F24C 15/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 4216677 20.05.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
- 30 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
- 30 juin 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997
- 30 juin 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Brandl, Georg, Dipl.-Ing.
W-8221 Palling, DE
Henry, Karlheinz, Dipl.-Ing.
W-8223 Trostberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.