Markierungsstift
Brevet européen · EP0570810 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0570810
- Numéro de demande
- EP93107602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 1993
- Publié
- 24 nov. 1993
- Délivré
- 22 mai 1996
- Radié
- 31 mai 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 13/00 (2006.01)C09D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 4216497 19.05.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
- 31 juil. 1996
Adresse modifiée
- Titulaire
- Schwan-STABILO Schwanhäusser GmbH & Co., Maxfeldstrasse 3, D-90409 Nürnberg, Allemagne → Schwan-STABILO Schwanhäusser GmbH & Co., Schwanweg 1, 90562 Heroldsberg, Allemagne
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 31 mai 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996
Parties
Mandataire
Inventeur
Horvat, Ivan
W-8832 Weissenburg, DE
Schweizer, Manfred, Dr.
W-8501 Eckenhaid, DE
Stöcklein, Thomas
W-8500 Nürnberg 50, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.