Elektrische Strahlungsheizgeräte

Brevet européen · EP0571054 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0571054
Numéro de demande
EP93202529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 1989
Publié
24 nov. 1993
Délivré
4 mars 1998
Radié
4 mars 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H05B 3/74 (2006.01)
H05B 3/00 (2006.01)
H05B 3/06 (2006.01)
Priorité
GB 8812600 27.05.1988
GB 8822119 20.09.1988
GB 8830118 23.12.1988
GB 8900777 13.01.1989
Divisionnaire de
EP89305088
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 13 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Ceramaspeed Limited

Hadzor Hall Hadzor, Droitwich, Worcestershire WR9 7DJ, GB

Inventeur

McWilliams, Kevin Ronald

Stratford-upon-Avon, Warwickshire, GB

Higgins, George Anthony

Stourbridge, West Midlands, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.