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Brevet européen · EP0571482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0571482
Numéro de demande
EP92905083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 1992
Publié
1 déc. 1993
Délivré
31 août 1994
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
US A 661157 13.02.1991
Demande PCT
PCT/US1992/000030 08.01.1992
Publication PCT
WO1992/014424 03.09.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Kashuba, Glen A.

Lyndhurst, NJ 07071, US

Klippel, Jon I.

Flemington, NJ 08822, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.