KÄMMASCHINE

Brevet européen · EP0571572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0571572
Numéro de demande
EP92923655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1992
Publié
1 déc. 1993
Délivré
20 mai 1998
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 19/08 (2006.01)
D01G 37/00 (2006.01)
Priorité
CH 3614/91 09.12.1991
Demande PCT
PCT/CH1992/000238 08.12.1992
Publication PCT
WO1993/012277 24.06.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, Postfach 290, CH-8406 Winterthur

Inventeur

JÖRG, Andreas

CH-8413 Neftenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.