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Brevet européen · EP0572862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0572862
Numéro de demande
EP93108115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1993
Publié
8 déc. 1993
Délivré
23 avr. 1997
Radié
23 avr. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
Priorité
IT TV920034 02.06.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  2. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Nordica S.p.A.

NORDICA S.p.A

Via Montebelluna 5/7, I-31040 Trevignano (Treviso), IT

Inventeur

Tonel, Valerio

I-31030 Biadene, Treviso, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.