Fahrleitungsstützpunkt
Brevet européen · EP0572869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0572869
- Numéro de demande
- EP93108165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 1993
- Publié
- 8 déc. 1993
- Délivré
- 26 juil. 1995
- Radié
- 31 mai 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60M 1/234 (2006.01)
- Priorité
- DE U 9207518 03.06.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 15 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
D-80333 München, DE
Inventeur
Menhorn, Hermann
W-2410 Mölln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.