Inhalator
Brevet européen · EP0573457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0573457
- Numéro de demande
- EP92904574
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 1992
- Publié
- 15 déc. 1993
- Délivré
- 10 juil. 1996
- Radié
- 10 juil. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61M 11/06 (2006.01)B05B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9104199 28.02.1991
- Demande PCT
- PCT/GB1992/000239 10.02.1992
- Publication PCT
- WO1992/015354 17.09.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997
- 15 juil. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
BELLM, Howard, Geoffrey
Berkshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.