PROCEDE DE PREPARATION D'ALLIAGES MAGNETIQUES DOUX A BASE DE FE-NI DE STRUCTURE NANOCRISTALLINE

Brevet européen · EP0574513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0574513
Numéro de demande
EP92908179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1992
Publié
22 déc. 1993
Délivré
17 avr. 1996
Radié
28 févr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 1/153 (2006.01)
Priorité
US 665396 06.03.1991
Demande PCT
PCT/US1992/001596 26.02.1992
Publication PCT
WO1992/015998 17.09.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  2. 27 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    AlliedSignal Inc., 101 Columbia Road,, P.O. Box 2245, Morristown,, New Jersey 07962-2245, Etats-Unis d'Amérique → Metglas Inc., 440 Allied Drive, Conway, SC 29526, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Metglas, Inc.

Metglas Inc.

440 Allied Drive, Conway, SC 29526, US

Inventeur

MARTIS, Ronald

East Hanover, NJ 07836, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.