Dispositif prothétique articulaire
Brevet européen · EP0576317 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0576317
- Numéro de demande
- EP93401436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 1993
- Publié
- 29 déc. 1993
- Délivré
- 29 août 2001
- Radié
- 3 juin 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 2/34 (2006.01)A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- FR 9206955 10.06.1992
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.06.2013
- 28 avr. 2010
Transféré
- Titulaire
- Deckner, André Georges, 5 Rue de L'Harmonie, F-75015 Paris, France → Smith & Nephew Orthopaedics AG, Erlenstrasse 4, 6343 Rotkreuz
Publié dans Swissreg le 28.04.2010
- 28 sept. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 31 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Deckner, André Georges
F-75015 Paris, FR
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