Procédé de contrôle non destructif d'une soudure

Brevet européen · EP0576322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0576322
Numéro de demande
EP93401489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1993
Publié
29 déc. 1993
Délivré
18 sept. 1996
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 7/00 (2006.01)
G01B 7/28 (2006.01)
G01N 27/72 (2006.01)
Priorité
FR 9207920 26.06.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  3. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Aérospatiale Société Nationale Industrielle

AEROSPATIALE Société Nationale Industrielle

37, Boulevard de Montmorency, F-75781 Paris Cédex 16, FR

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Galerne, Catherine

F-92320 Chatillon, FR

Breugnot, Jean-Pierre

F-92120 Montrouge, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.