Seitenkanalverdichter
Brevet européen · EP0576449 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0576449
- Numéro de demande
- EP92905634
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 1992
- Publié
- 5 janv. 1994
- Délivré
- 15 mars 1995
- Radié
- 31 mars 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 23/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4108769 18.03.1991
- Demande PCT
- PCT/DE1992/000167 02.03.1992
- Publication PCT
- WO1992/016752 01.10.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 28 avr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
D-80333 München, DE
Inventeur
Aust, Norbert
D-8740 Bad Neustadt/Saale, DE
Balling, Manfred
D-8740 Bad Neustadt/Saale, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.