Système de panneaux pour mur

Brevet européen · EP0576760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0576760
Numéro de demande
EP92310717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1992
Publié
5 janv. 1994
Délivré
15 janv. 1997
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 19/06 (2006.01)
E04F 13/08 (2006.01)
Priorité
GB 9125009 25.11.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 28 févr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

  3. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Thrislington Sales Limited

Prince William Avenue North Wales Centre, Sandycroft/Deeside, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Goodwin, David

Warren Lane, Surrey GU22 8XB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.