ZAHNBUERSTE MIT FEDERNDEM KOPFTEIL
Brevet européen · EP0577656 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0577656
- Numéro de demande
- EP92906956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 1992
- Publié
- 12 janv. 1994
- Délivré
- 14 mai 1997
- Radié
- 14 mai 1997
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A46B 7/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 9106511 27.03.1991
- Demande PCT
- PCT/EP1992/000696 25.03.1992
- Publication PCT
- WO1992/017093 15.10.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 août 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 29 août 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997
- 15 mai 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
Parties
Inventeur
HALM, Hans
D-4690 Herne 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.