ZAHNBUERSTE MIT FEDERNDEM KOPFTEIL

Brevet européen · EP0577656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0577656
Numéro de demande
EP92906956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1992
Publié
12 janv. 1994
Délivré
14 mai 1997
Radié
14 mai 1997
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A46B 7/06 (2006.01)
Priorité
GB 9106511 27.03.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/000696 25.03.1992
Publication PCT
WO1992/017093 15.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 août 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  3. 29 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  4. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Inventeur

HALM, Hans

D-4690 Herne 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.