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Brevet européen · EP0577702 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0577702
Numéro de demande
EP92908148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 1992
Publié
12 janv. 1994
Délivré
16 août 1995
Radié
16 août 1995
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B65D 65/46 (2006.01)
B65D 81/32 (2006.01)
Priorité
US A 679290 02.04.1991
US A 680301 04.04.1991
US A 803084 04.12.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/000738 02.04.1992
Publication PCT
WO1992/017381 15.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 mars 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  3. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Agrochimie

14-20, rue Pierre Baizet B.P. 9163-09, Lyon, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Gouge, Samuel T.

Raleigh, NC 27614, US

Shue, James

Raleigh, NC 27612, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.