Klemmvorrichtung
Brevet européen · EP0577976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0577976
- Numéro de demande
- EP93108970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 1993
- Publié
- 12 janv. 1994
- Délivré
- 30 août 1995
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4218842 09.06.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 27 mars 1997
Transféré
- Titulaire
- Adrian Offenbroich, Kronenstrasse 53, D-40217 Düsseldorf, Allemagne → HESTEX SYSTEMS B.V., Zwaansprengweg 19, NL-7332 BE Apeldoorn, Pays-Bas
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
- 13 oct. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Offenbroich, Adrian
D-4000 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.