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Brevet européen · EP0578118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0578118
Numéro de demande
EP93110417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 1993
Publié
12 janv. 1994
Délivré
15 oct. 1997
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/24 (2006.01)
Priorité
DE 4222685 10.07.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 15 oct. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Georg Römpler und Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 148, 9410 Heiden

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  3. 15 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Wehrle, Gerhard

D-7710 Donaueschingen 13, DE

Deuschle, Rolf

D-7306 Denkendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.