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Brevet européen · EP0579753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0579753
- Numéro de demande
- EP92910756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 1992
- Publié
- 26 janv. 1994
- Délivré
- 3 mars 1999
- Radié
- 3 mars 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04Q 7/00 (2006.01)H04B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 682050 08.04.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/002720 03.04.1992
- Publication PCT
- WO1992/017989 15.10.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 15 mars 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
Parties
Inventeur
DIXON, Robert, C.
Palmer Lake, CO 80133, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.