Dispositif de commande d'un moteur asynchrone

Brevet européen · EP0579948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0579948
Numéro de demande
EP93109442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 1993
Publié
26 janv. 1994
Délivré
16 avr. 1997
Radié
13 juin 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02P 5/408 (2000.01)
Priorité
FR 9207771 23.06.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.06.2013

  2. 30 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

  3. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Titulaire

SMH Management Services AG

Seevorstadt 6, CH-2501 Biel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Jeanneret, René

CH-3274 Merzligen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.