BEHÄLTERVERSCHLUSS UND BEHÄLTER
Brevet européen · EP0580593 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0580593
- Numéro de demande
- EP92905210
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 1991
- Publié
- 2 févr. 1994
- Délivré
- 17 sept. 1997
- Radié
- 13 nov. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 41/32 (2006.01)B65D 5/74 (2006.01)
- Priorité
- US 686814 17.04.1991
- Demande PCT
- PCT/US1991/008519 14.11.1991
- Publication PCT
- WO1992/018394 29.10.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 21.11.2011
- 14 nov. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 30 sept. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
Parties
Inventeur
ROBICHAUD, Arthur, W.
Worthington, OH 43085, US
PETERSON, William, B.
Mt. Vernon, OH 43050, US
MILLER, C., Daniel
Rockford, IL 61107, US
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