KRAFTGETRIEBENE HANDWERKZEUGMASCHINE

Brevet européen · EP0581933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0581933
Numéro de demande
EP93903942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1993
Publié
9 févr. 1994
Délivré
14 mai 1997
Radié
29 févr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25F 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 4204947 19.02.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/000317 09.02.1993
Publication PCT
WO1993/016845 02.09.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  2. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Scintilla AG

SCINTILLA AG

Postfach 632, CH-4501 Solothurn

Inventeur

HOLZER, Peter

CH-4500 Solothurn

SCHAIBLE, Herman

CH-4652 Biberist

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.