Aufzugsfangvorrichtung
Brevet européen · EP0582805 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0582805
- Numéro de demande
- EP93109360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 1993
- Publié
- 16 févr. 1994
- Délivré
- 4 sept. 1996
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 1/32 (2006.01)B66B 5/18 (2006.01)B66B 5/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 9210608 U 08.08.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 31 déc. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inventio, Aktiengesellschaft, Seestrasse 55, 6052 Hergiswil NW
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 13 sept. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
Parties
Inventeur
D-7057 Winnenden, Degenhof, DE
D-7050 Waiblingen, DE
D-7530 Pforzheim, DE
D-7000 Stuttgart 10, DE
D-7052 Schwaikheim, DE
D-7070 Schwäbisch Gmünd, DE
D-7257 Ditzingen, DE
D-7120 Bietigheim-Bissingen, DE
D-7153 Weissach im Tal, DE
D-7252 Weil der Stadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.