ABSPERRBARE BEHÄLTERANORDNUNG
Brevet européen · EP0583277 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0583277
- Numéro de demande
- EP92909014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 1992
- Publié
- 23 févr. 1994
- Délivré
- 3 janv. 1996
- Radié
- 3 janv. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E05B 65/00 (2006.01)E05B 63/18 (2006.01)A47K 10/24 (2006.01)
- Priorité
- SE 9101120 15.04.1991
- Demande PCT
- PCT/SE1992/000236 10.04.1992
- Publication PCT
- WO1992/018733 29.10.1992
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
SVENSSON, Maria
S-430 55 Hovas, SE
NORDLANDER, Jan
S-443 35 Lerum, SE
ANDERSSON, Annika
S-416 53 Göteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.