COMPOSITION REFRACTAIRE APPLICABLE PAR VIBRAGE

Brevet européen · EP0583466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0583466
Numéro de demande
EP93907134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1993
Publié
23 févr. 1994
Délivré
16 oct. 1996
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 35/66 (2006.01)
Priorité
US 847972 06.03.1992
Demande PCT
PCT/US1993/001861 03.03.1993
Publication PCT
WO1993/017983 16.09.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 31 oct. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  3. 31 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Minteq International Inc.

MINTEQ INTERNATIONAL INC.

405 Lexington Avenue, New York, New York 10174-1901, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

RUMPELTIN, Charles, R.

Flanders, NJ 07836, US

DODY, Julie, Annette

Easton, PA 18042, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.