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Brevet européen · EP0583638 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0583638
Numéro de demande
EP93111645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 1993
Publié
23 févr. 1994
Délivré
10 juin 1998
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 7/085 (2006.01)
G11B 27/10 (2006.01)
G11B 21/08 (2006.01)
Priorité
DE 4225727 04.08.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 15 juin 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  3. 15 juin 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Blaupunkt-Werke GmbH

Postfach 77 77 77, 31132 Hildesheim, DE

Mandataire

Scintilla AG

Scintilla AG, Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

Baas, Dieter

D-7640 Auenheim, DE

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