Klosett mit einem Klosettbecken

Brevet européen · EP0584083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0584083
Numéro de demande
EP92906751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 1992
Publié
2 mars 1994
Délivré
21 déc. 1994
Radié
18 mars 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E03D 5/00 (2006.01)
Priorité
DE U 9104935 23.04.1991
DE A 4136931 11.11.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/000611 19.03.1992
Publication PCT
WO1992/018713 29.10.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.03.2012

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 15 oct. 2001

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sanivac Vakuumtechnik GmbH, Hafenstrasse 32a, D-22880 Wedel b. Hamburg, Allemagne → Evac GmbH, Hafenstrasse 32a, 22880 Wedel b. Hamburg, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

  4. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Evac GmbH

Hafenstrasse 32a, 22880 Wedel b. Hamburg, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Haatanen, Rauno

D-2000 Hamburg 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.