VORRICHTUNG FÜR PLANSICHTER

Brevet européen · EP0584302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0584302
Numéro de demande
EP93903774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1993
Publié
2 mars 1994
Délivré
7 août 1996
Radié
23 févr. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B07B 1/54 (2006.01)
B07B 1/46 (2006.01)
B07B 1/38 (2006.01)
Priorité
CH 631/92 29.02.1992
Demande PCT
PCT/CH1993/000046 24.02.1993
Publication PCT
WO1993/016815 02.09.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.02.2013

  2. 15 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Bühler AG

BÜHLER AG

9240 Uzwil

Inventeur

KELLER, Alois

CH-9240 Uzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.