Hochloch-Leichtziegel

Brevet européen · EP0584455 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0584455
Numéro de demande
EP93107414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1993
Publié
2 mars 1994
Délivré
30 août 1995
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 2/14 (2006.01)
Priorité
DE A 4228087 24.08.1992
DE A 4239616 25.11.1992
DE A 4305747 25.02.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 29 févr. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  3. 13 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  4. 30 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Marktgasse 31, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  5. 30 nov. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Raimund Rimmele, Altsteusslinger Strasse 24, D-89685 Ehingen/Donau, Allemagne → Ziegeleien Freiburg & Lausanne AG Düdingen, Hägliweg 2, 3186 Düdingen

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  6. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Marktgasse 31, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  7. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Ziegeleien Freiburg & Lausanne AG Düdingen

Hägliweg 2, 3186 Düdingen

Mandataire

DTS Zürich

8125 Zollikerberg

Inventeur

Rimmele, Raimund

D-89584 Ehingen/Donau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.