Procédé de préparation d'isocyanates d'acyle

Brevet européen · EP0585165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0585165
Numéro de demande
EP93402065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 1993
Publié
2 mars 1994
Délivré
4 juin 1997
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 265/16 (2006.01)
C07C 263/10 (2006.01)
Priorité
FR 9210101 18.08.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 31 août 2004

    Transféré

    Titulaire
    Nippon Paint Co., Ltd., 1-2, Oyodo-kita 2-chome, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka-fu, Japon, SNPE, 12, Quai Henri IV, 75181 Paris Cedex 04, France → Nippon Paint Co., Ltd., 1-2, Oyodo-kita 2-chome, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka-fu, Japon, ISOCHEM, 12, Quai Henri IV, 75004 Paris, France

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  3. 30 mai 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SOCIETE NATIONALE, DES POUDRES ET EXPLOSIFS, 12, quai Henri IV, F-75181 Paris Cédex 04, France, Nippon Paint Co., Ltd., 1-2, Oyodo-kita 2-chome, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka-fu, Japon → Nippon Paint Co., Ltd., 1-2, Oyodo-kita 2-chome, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka-fu, Japon, SNPE, 12, Quai Henri IV, 75181 Paris Cedex 04, France

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  4. 13 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  5. 13 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Le Goff, Philippe

F-91140 Villebon sur Yvette, FR

Dewilde, Danièle

F-77176 Nandy, FR

Tsuboniwa, Noriyuki

Higashiosaka-shi, Osaka-fu, JP

Urano, Satoshi

Tsuzuki-gun, Kyoto-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.