Procédé de préparation d'isocyanates d'acyle
Brevet européen · EP0585165 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0585165
- Numéro de demande
- EP93402065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 1993
- Publié
- 2 mars 1994
- Délivré
- 4 juin 1997
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 265/16 (2006.01)C07C 263/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 9210101 18.08.1992
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 31 août 2004
Transféré
- Titulaire
- Nippon Paint Co., Ltd., 1-2, Oyodo-kita 2-chome, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka-fu, Japon, SNPE, 12, Quai Henri IV, 75181 Paris Cedex 04, France → Nippon Paint Co., Ltd., 1-2, Oyodo-kita 2-chome, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka-fu, Japon, ISOCHEM, 12, Quai Henri IV, 75004 Paris, France
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 30 mai 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- SOCIETE NATIONALE, DES POUDRES ET EXPLOSIFS, 12, quai Henri IV, F-75181 Paris Cédex 04, France, Nippon Paint Co., Ltd., 1-2, Oyodo-kita 2-chome, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka-fu, Japon → Nippon Paint Co., Ltd., 1-2, Oyodo-kita 2-chome, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka-fu, Japon, SNPE, 12, Quai Henri IV, 75181 Paris Cedex 04, France
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 13 juin 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
- 13 juin 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
F-91140 Villebon sur Yvette, FR
F-77176 Nandy, FR
Higashiosaka-shi, Osaka-fu, JP
Tsuzuki-gun, Kyoto-fu, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.