Porte-racks pour installations de traitement de surface par bains et procédé de fabrication

Brevet européen · EP0586770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0586770
Numéro de demande
EP92810685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1992
Publié
16 mars 1994
Délivré
25 juin 1997
Radié
30 sept. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25D 21/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  2. 15 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moinas Kiehl Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  3. 30 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Suntec Trading AG

SUNTEC TRADING AG

PA Treuhand Fuchs, De Castellaweg 27, 3280 Greng

Mandataire

Moinas Kiehl Savoye & Cronin

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

Naescher, Edmund-Anton

CH-1400 Yverdon-Les-Bains

SCHOPFER, Pierre-André

2023 Gorgier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.