Drehknebel
Brevet européen · EP0586825 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0586825
- Numéro de demande
- EP93110933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 1993
- Publié
- 16 mars 1994
- Délivré
- 22 mai 1996
- Radié
- 31 juil. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05G 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 4230160 U 09.09.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 30 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens-Albis, Aktiengesellschaft, Albisriederstr. 245, 8047 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 31 mai 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens-Albis, Aktiengesellschaft, Albisriederstr. 245, 8047 Zürich
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Huber, Ernst
D-83301 Traunreut, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.