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Brevet européen · EP0587695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0587695
Numéro de demande
EP92911891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1992
Publié
23 mars 1994
Délivré
18 déc. 1996
Radié
18 déc. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B23C 5/22 (2006.01)
B23D 61/04 (2006.01)
Priorité
SE 9101691 04.06.1991
Demande PCT
PCT/SE1992/000371 02.06.1992
Publication PCT
WO1992/021473 10.12.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

  2. 31 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Mircona AB

MIRCONA AB

Box 955, S-801 33 Gävle, SE

Inventeur

WLAJKO, Mihic

S-802 67 Gävle, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.